Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD
/
LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE
Monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD

Numéro de dépôt :
1022071
Date de dépôt :
07/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FRANCAISE

Déposée le 7 juillet 1977 par monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD domicilié(e) de Nationalité Francaise PROPIAC-LES-BAINS (Drôme) - France.

La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA FRANCAISE est expirée depuis le 7 juillet 1987.

Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCAISE


Monsieur Gérard ARNOUX et Madame Arlette ARNOUX née ROUBAUD - de Nationalité Francaise PROPIAC-LES-BAINS (Drôme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.